LE CLOS ST PIERRE DE FRAYSSE

MOUZAC Jean-Michel
MOUZAC Simone

Présentation de la marque LE CLOS ST PIERRE DE FRAYSSE

Déposée le 24 août 2000 par MOUZAC Jean-Michel et MOUZAC Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS ST PIERRE DE FRAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Les déposants sont MOUZAC Jean-Michel domicilié(e) 1044 chemin de Sourdaine 84140 MONTFAVET - France et MOUZAC Simone domicilié(e) 1044 Chemin de Sourdaine, 84140 MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUZAC Jean-Michel - France.

La marque LE CLOS ST PIERRE DE FRAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS ST PIERRE DE FRAYSSE est expirée depuis le 24 août 2010.

MOUZAC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LETHAL , MALYSIA